L'AMOPA a 200 ans - 1808-2008

Document tiré du
© Centre historique des Archives nationales, juin 2006

Historique des palmes académiques

Les palmes académiques furent instituées par le décret du 17 mars 1808 portant organisation de l'Université impériale. Le paragraphe 2 du titre IV (« Des titres attachés aux fonctions ») prévoyait trois titres honorifiques :
les titulaires de l’Université : titre accordée de droit au grand-maître, au chancelier, au trésorier et aux conseillers à vie.
les officiers de l’Université : titre accordé de droit aux conseillers ordinaires, inspecteurs de l’Université, recteurs et inspecteurs d’académie, et aux professeurs de facultés. Il pouvait aussi être accordé aux proviseurs, censeurs et professeurs des deux premières classes des lycées « les plus recommandables par leurs talents et services ».
les officiers des académies : titre accordé de droit aux proviseurs, censeurs, professeurs des deux premières classes des lycées et principaux des collèges. Il pouvait être accordé également à des régents de collèges, chefs d’institutions et aux autres professeurs des lycées en raison de « services éminents ».
Les professeurs et agrégés des lycées, les régents des collèges et chefs d’institutions n’ayant pas obtenu les titres d’officier de l’Université ou des académies, ainsi que les maîtres de pension et les maîtres d’études portaient seulement le titre de « membre de l’Université ».

Les titres de titulaires, officiers de l’Université et d’officier des académies étaient matérialisés par une double palme (laurier et olivier) brodée en soie bleue et blanche pour les officiers des académies, en argent pour les officiers de l’Université et en or pour les titulaires de l’université. Ils donnaient par ailleurs droit à pension.

En 1837, les officiers des académies prirent le titre d’officier d’académie.
Par l’ordonnance du 1er novembre 1846, les palmes furent étendues à l’instruction primaire.
Les instituteurs pouvaient recevoir le titre d’officier d’académie s’ils avaient au moins vingt ans de service. Sous le Second Empire, la médaille d’argent des instituteurs était exigée pour recevoir le titre d’officier d’académie (médaille créée en 1818 avec deux distinctions : bronze et argent).
Un décret du 9 décembre 1850 étendit l’obtention des palmes aux membres de l’enseignement libre (conséquence de la loi Falloux du 15 mars 1850). Le titre d’officier de l’Instruction publique remplaça celui d’officier de l’Université. Il ne pouvait être obtenu qu’après avoir passé cinq ans dans le grade précédent, celui d’officier d’académie. Celui de titulaire de l’université n’était plus conféré. Ces distinctions étaient alors conférées par le ministre de l'Instruction publique sur la proposition des recteurs après avis des conseils académiques.

Par le décret du 7 avril 1866, pris à l’initiative du ministre Victor Duruy, les signes distinctifs des officiers de l’Instruction publique et des officiers d’académie devinrent une décoration, sous forme d’un insigne métallique avec un ruban de moire violette : les officiers d’académie portaient des palmes en argent, et les officiers de l’Instruction publique des palmes en or.
La même année, par le décret du 27 décembre 1866, l’attribution des palmes fut étendue aux personnes dont les travaux étaient utiles à l’instruction publique (savants, écrivains…).

Le décret n° 55-1323 du 4 octobre 1955 institua un ordre des palmes académiques. Les titres d’officiers d’académie et de l’Instruction publique se trouvèrent de ce fait supprimés.

L’ordre des palmes académiques comporte trois grades : chevalier, officier, commandeur, mais pas de grands dignitaires (grands officiers, grand-croix), contrairement à la Légion d’honneur et au Mérite. Les officiers d’académie furent admis de plein droit dans le nouvel ordre au grade de chevalier, et les officiers de l’Instruction publique au grade d’officier. Les insignes de commandeur se distinguent de celles d’officier par leur taille et par une petite couronne formée par deux petites palmes.

Un conseil de l’ordre, siégeant auprès du ministère de l’Éducation nationale, donne son avis sur les nominations et les promotions et veille à l’observation des statuts et des règlements de l’ordre.
À partir de cette date, les nominations ou promotions, auparavant prononcées par arrêté ministériel, font l’objet d’un décret sur proposition du ministre de l’Éducation nationale, deux fois dans l’année, le 1er janvier et le 14 juillet.
Le décret n° 2002-563 du 19 avril 2002 a assoupli les conditions d'attribution fixées par le décret de 1955. Il fixe le contingent annuel à 7 570 chevaliers, 3785 officiers et 280 commandeurs.

© Centre historique des Archives nationales, juin 2006